Article 1 - APPLICATION DES CONDITIONS Le vendeur est défini ci-dessous comme étant amazingworld RCS LYON 510062136 00013,l'acheteur est défini ci-dessous comme étant la personne acceptant les présentes conditions de vente. Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internet, etc... ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le vendeur sans préavis. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par AMAZINGWORLD, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.
Article 2 - COMMANDES Dans le cadre des commandes réalisées sur des sites Internet de la société AMAZINGWORLD, les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement. Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l'objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l'offre ou la confirmation faite par le vendeur. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. En cas de présence d'un produit en stock sur le site de commande en ligne mais que ce produit s'avère défectueux avant expédition (vérification avant envoi) OU en rupture en raison de la présence différents canaux de ventes amazingworld ne peut être tenu responsable si il s'avère impossible de fournir le produit devenu indisponible auprès du fournisseur. Certains produits sont en stock chez le grossiste (accords logistiques propre au fournisseur et amazingworld). Dans le cas où le produit est réputé disponible sur le stock grossiste et indisponible au moment de la commande, amazingworld ne peut être tenu pour responsable. Dans tout les cas amazingworld mettra tout en œuvre pour que ce cas de figure n'arrive pas et pour satisfaire sa clientèle finale. Toute clause émanant de l'acheteur, non acceptée par écrit par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de AMAZINGWORLD. Pour des raisons de limitations de fraudes à la carte bancaire, il pourra être demandé la fourniture de pièces justifiant la véracité de la commande. POUR LES COMMANDES EBAY. Le règlement doit intervenir sous 7 jours maximum à compter de l'engagement de l'acheteur. Dans le cas contraire la vente sera annulée et un LITIGE sera transmis à EBAY conformément au règlement EBAY.
Article 3 - PRIX La liste des prix vendeur ne constitue pas une vente. Elle peut être modifiée unilatéralement sans information préalable. Les marchandises sont facturées au prix convenu à la commande., Tous les prix s'entendent nets en euros, frais d'emballage, de transport et d'assurance fret non compris, départ entrepôt du vendeur. SAUF dans le cas où le prix affiché sur le site est stipulé FRAIS DE PORTS et D'EMBALLAGES COMPRIS ou que la publicité faite sur le site informe de la gratuité des frais de ports.
Article 4 - LIVRAISON AMAZINGWORLD ne peut être tenu responsable de problèmes liés au prestataire de livraison. Délai, perte, vol, détérioration qui incomberait au transporteur quel qu'il soit seront dédommagés par déclaration et assurances du transporteur. Si l'acheteur choisit un mode d'envoi économique sans suivi ni assurance AUCUN dédommagement ne pourra être envisagé. La livraison est effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit en boite aux lettres. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. De convention expresse, en cas de force majeure ou d'événements tels que grève, arrêt de travail total ou partiel chez ses fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, le vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun, des cas et des évènements ci-dessus énumérés. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur quelle qu'en soit la cause.
NB: pour que l'assurance bris/casse intervienne il faut IMPÉRATIVEMENT que le receveur du colis vérifie le paquet et émette toutes les réserves nécessaire au dépôt d'un litige envers le transporteur au moment de la réception du dit colis. Si le colis apparait endommagé et est accepté en l'état ni le client, ni le fournisseur ne pourront prétendre à un quelconque remboursement
CAS DES RETOURS : que ce soit pour un retour SAV ou retour avant 30 jours, si le produit est retourné mal emballé, non assurée et qu'un accident survenait durant le transport il en serait de la responsabilité de l'expéditeur. En aucun cas AMAZINGWORLD ne peut prétendre réparer, reprendre, rembourser un produit cassé lors du transport.
Article 5 - TRANSPORT Sauf convention contraire, le vendeur choisit librement le transporteur. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l'acheteur doit le refuser. Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à cinq semaines. En cas d'émission de réserves lors de la réception, celles-ci doivent être de plus déclarées par courrier recommandé auprès du transporteur sous un délai de 48 heures maximum et envoyées en copie sous le même délai à AMAZINGWORLD, BP50, 69780 MIONS
Article 6 - RÉCLAMATION ET SERVICE APRÈS VENTE Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées au vendeur par MAIL immédiatement puis par courrier dans un délai de 72h à réception des marchandises, sans négliger si nécessaire et conformément à l'article 5 les recours contre le transporteur, à défaut de quoi le droit à réclamation de l'acheteur cessera d'être acquis. Les étiquettes collées sur les pièces sont indispensables pour la garantie. Les emballages doivent être conservés en parfait état. L'acheteur doit permettre au vendeur d'effectuer toutes les opérations de vérification sur site relatives aux réclamations. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur en le contactant par MAIL. L'acheteur recevra par le moyen jugé le plus opportun par le vendeur un accord de retour. Il faut à cette occasion que l'acheteur donne ses coordonnées précises et fournisse la désignation de l'élément ou des éléments concernés, leur numéro de série le cas échéant, la panne constatée et le numéro de facture ou de bon de livraison correspondant aux pièces décrites. L'acheteur dispose après l'obtention de l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez le vendeur. L'acheteur fait ensuite parvenir au vendeur l'élément ou les éléments qui lui semblent défectueux complet et dans leur emballage d'origine, sauf indication du vendeur.
Droit de changer d'avis : le retour des marchandises s'effectue aux frais de l'acheteur dans un délai de 30 jours après la date de réception (suivi colissimo). Le retour doit être fait en recommandé dans les meilleurs conditions d'emballage, AMAZINGWORLD n'étant aucunement responsable d'une casse ou perte lors d'une réexpédition. Selon l'état du produit retourné amazingworld peut refusé de reprendre le produit ou n'en rembourser qu'une partie. GARANTIES : les garanties sont celles du constructeur, sauf cas particuliers annoncés en clair sur le site. la mise en œuvre de la garantie se fait, selon les cas par retour au vendeur ou directement vers le fabricant. renseignements à prendre auprès du vendeur (CF article 8).
Article 7 - FACULTÉ DE RÉTRACTATION RÉSERVÉE AUX PARTICULIERS Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Suivant l'article L121-20-2, l'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.
EXTENSION SPECIALE de l'article 7 AMAZINGWORLD : nous proposons un service satisfait ou remboursé jusqu'à 30 JOURS.
Article 8 - GARANTIE Les produits sont garantis par le constructeur (à défaut, par AMAZINGWORLD) contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 12 mois à compter de la date de livraison, sauf pour des conditions particulières expressément signifiées (Par exemple les produits SNOOPER sont GARANTIS 2 ANS). Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La garantie du vendeur sur le transport ne peut être mise en œuvre qu'à la condition que l'acheteur ait respecté intégralement l'article 5 des CGV. La garantie du vendeur est limitée à la réparation, au remplacement ou à un remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par le vendeur, en tenant compte de l'usage qui en a été fait et ceci au libre choix du vendeur. Le vendeur s'engage uniquement à assurer le remplacement des pièces défectueuses et la réparation des dommages des marchandises fournies à l'acheteur par ses soins. La garantie ne couvre donc pas les frais de main d'œuvre, ni ceux qui résultent des opérations de démontage, de remontage et de transport, sauf dans le cas de l'échange standard. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions ou, le cas échéant, aux conditions expresses. Le vendeur ne peut être responsable dommages résultant directement ou indirectement dans les cas suivants : -Tout entreposage sans protection ou prolongé. - Toute négligence ou erreur de manipulation, entretien et usage d'équipement non conforme aux spécifications techniques du vendeur ou du fabricant ou, plus généralement une utilisation défectueuse ou maladroite. - Tout ajout de dispositif complémentaire ou accessoire de l'article. - Toute modification ou transformation mécanique, électronique, électrique ou autres apportées à l'article par toute tierce personne. En cas de faillite ou impossibilité de fourniture du constructeur, l'acheteur ne peut se retourner contre le vendeur. AMAZINGWORLD ne pourra être tenue pour responsable, de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. AMAZINGWORLD ne garantit l'acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entrainer.
Article 9 - RESERVE DE PROPRIÉTÉ En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire ou l'encaissement des traites acceptées ou d'autres titres émis aux fins de règlement du prix. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur.
Article 10 - CLAUSE RÉSOLUTOIRE En cas de non-respect de l'une des obligations de l'acheteur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l'égard de l'acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure reste sans effet. Dans ce cas, le vendeur est autorisé à réclamer à l'acheteur une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la vente.
Article 11 - PAIEMENT Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l'échéance. Sauf conditions particulières expressément écrites ou conditions spécifiques accordées aux clients entreprises après étude de leur dossier, les paiements doivent être exécutés par virement, par paypal, carte bancaire, société de crédit ou par chèque à la commande. Le vendeur se réserve le droit de demander un chèque de banque à l'acheteur dans le cas où les sommes engagées seraient importantes. Tout règlement après la date de paiement fixée pourrait donner lieu à la facturation de pénalités sans qu'une mise en demeure préalable de l'acheteur soit nécessaire. Le montant de ces pénalités serait au moins équivalent à celui qui résulterait de l'application d'un taux égal à 1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur au jour de l'application des pénalités, sans que cette clause n'exclue des dommages et intérêts complémentaires. L'acheteur ne peut jamais, au motif d'une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. Lorsque l'acheteur est en retard de paiement total ou partiel d'une échéance à son terme, le vendeur peut de ce seul fait et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure préalable, immédiatement suspendre les livraisons, sans que l'acheteur ne puisse réclamer des dommages et intérêts au vendeur. En cas de recours par la voie contentieuse, le vendeur est en droit de réclamer à l'acheteur le remboursement des frais de toute sorte liés à la poursuite. Pour tous paiements passés sur le site Internet, le vendeur se réserve le droit pour accepter la vente de demander à l'acheteur de justifier de son identité et de son lieu de domicile.
Article 12 - CLAUSE D'ATTRIBUTION DE JURIDICTION Tous différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de LYON dans le ressort duquel se trouve le siège du vendeur, quelles que soient les conditions de vente et le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, le vendeur se réservant le droit de saisir le Tribunal territorialement compétent dont relève le siège de l'acheteur. Le présent contrat est régi par la loi française. L'application de la Convention de Vienne sur l'attribution internationale de marchandises est expressément écartée.
Article 13 - PAIEMENT VIA 1euro.com, clauses légales :
le compte 1euro.com est une ouverture de crédit d'un an renouvelable. Mensualités à partir de 20 € / mois jusqu'à 100 € d'achat. (1). TEG annuel révisable de 21.35% jusqu'à 1524 €, 20.15 % au delà. Conditions en vigueur au 01/10/2009.
- en 3,5,10 ou 20 fois. Pour un financement en 3 fois (dès 60 € d'achat) de 375 € le 06/10/2009, vous remboursez une première mensualité de 134,37 € et 2 mensualités de 125 €. Teg fixe : 16.66 %. Coût de l'utilisation : 9.37€. Pour un financement en 5 fois (dès 60 € d'achat) de 375 € le 06/10/2009, vous remboursez une première mensualité de 90 € et 4 mensualités de 75 €. Teg fixe : 17.70 %. Coût de l'utilisation : 15€. Pour un financement en 10 fois (dès 100€ d’achat) de 375 € le 06/10/2009, vous remboursez une première mensualité de 65.62€ et 9 mensualités de 37.50 €. Teg fixe : 18.92%. Coût de l’utilisation : 28.12€. Pour un financement en 20 fois (dès 100 € d'achat) de 375 € le 06/10/2009, vous remboursez une première mensualité de 71.25€ et 19 mensualités de 18.75 €. Teg fixe : 19.60 %. Coût de l'utilisation : 52.50€.
Crédit consenti par COFIDIS SA à Directoire et Conseil de surveillance (au capital de 50 000 000€, inscrite au RCS de Lille sous le numéro 325 307 106, dont le siège social est : Parc de la Haute Borne, 61 halley, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX) sous réserve d'acceptation de votre dossier, et disponible après expiration du délai de rétractation de 14 jours, dont 7 jours incompressibles, suivant la signature de votre contrat. Le coût du crédit dépend de son utilisation : il varie suivant le montant et la durée du découvert effectif du compte de l'emprunteur. TEG annuel révisable de 21.35% jusqu'à 1524€. et 20.15 % pour un crédit utilisé supérieur à 1524 €.
Pour un financement de 100€ demandé le 05/04/2010, vous remboursez 5 mensualités
de 20€ et une dernière ajustée de 5.12 €. Coût total du crédit de 5.12 € hors
assurance facultative. Première échéance le 05/05/10. Dernière échéance le
05/10/10. Conditions en vigueur au 01/04/2010. TEG annuel révisable de 21.35% Offre réservée aux personnes résidant en France métropolitaine.
(2) Pour les paiements en plusieurs fois, le taux varie en fonction de la date de financement de votre achat. Pour les paiements en 3 fois (TEG annuel fixe de 16.166% à 16.828%), en 5 fois (TEG annuel fixe de 17.699% à 18.255%), en 10 fois (TEG annuel fixe de 18.865% à 19.206%), en 20 fois (TEG annuel fixe de 19.542% à 19.783%). Offre valable dans la limite de votre réserve disponible. Les mensualités sont perçues séparément, et en plus de la mensualité de votre compte 1euro.com. En cas de non paiement, les mensualités ne bénéficieront plus des conditions particulières accordées pour le paiement en plusieurs fois et produiront des intérêts aux conditions habituelles de votre compte 1euro.com.
COMPLEMENT : délai de livraison Amazingworld met tout en œuvre pour rendre ses produits disponibles le plus rapidement possible. Toutefois amazingworld utilisant plusieurs canaux de distribution : direct, mail, EBAY, sites e-commerce, un stock peut se retrouver à 0 temporairement. Amazingworld relance immédiatement une commande auprès de ses fournisseurs. Le délai moyen après réception du paiement est de 1 à 7 jours ouvrés pour expédition. Cependant le délai légal est de 0 à 30 jours.
ARTICLE 14 : Débit après expédition du colis. Seuls les paiements par CB sur le site directement réalisés via notre serveur bancaire BNPP paribas et par chèques bénéficieront de cette garantie. Les paiement effectués via des tiers comme PAYPAL, 1euro.com (...) ne permettent pas le débit APRÈS EXPÉDITION. En effet, dans ce cas le client paie un prestataire et non le fournisseur. La société Amazingworld ne peut donc prétendre en lieu et place du prestataire utilisateur bloquer le paiement en attente du traitement logistique.
ARTICLE 15 : limitation de responsabilité du distributeur. Pour l'ensemble des produits vendus sur le site snooper-world.com en aucun cas amazingworld, société éditrice du site snooper-world.com et distributeur des produits présents sur le site ne peut être tenu responsable des modifications apportés aux produits ou de descriptions incomplètes ou non à jour. L'ensemble des informations étant fournies par snooper.
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Adresse postale : la Grande terre, 38440 BEAUVOIR DE MARC
